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Informations légales, propriété intellectuelle, données personnelles & responsabilités — mises à jour 2026.

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Association loi 1901 • ESS • Spectacle vivant • SIREN/SIRET • Licence entrepreneur

Le présent site est édité par LABEL MARC MUSIC. Les informations ci-dessous s’appliquent au site, à ses contenus, et à l’usage des formulaires (contact, demandes de booking, partenariats).

Site : label-marc-music.fr NAF/APE : 90.01Z Licence : 2-008509

1. Éditeur du site

Le site internet label-marc-music.fr est édité par l’association LABEL MARC MUSIC, association déclarée (loi 1901).

  • Dénomination : LABEL MARC MUSIC
  • Forme : Association déclarée (loi 1901)
  • Siège social : APPARTEMENT 2, 8 bis rue de Verneuil, 28270 Brézolles, France
  • RNA : W283007021
  • SIREN : 993 251 248
  • SIRET : 993 251 248 00015
  • NAF/APE : 90.01Z (Arts du spectacle vivant)
  • ESS : Économie Sociale et Solidaire
  • Licence entrepreneur spectacles vivants : 2-008509 (valide depuis le 12/12/2025)
  • Responsable de la publication : Samuel Fromage (Président)
  • Co-président & artiste : Marc Zeitoun
  • Trésorière : Émilie Binet • Secrétaire : Hervé Temmam
  • Contact : technique@marc-officiel.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : o2switch
  • Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site : o2switch.fr

Informations complémentaires — propriété, données, responsabilités

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3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site label-marc-music.fr (textes, photographies, graphismes, vidéos, logos, musiques, éléments visuels et sonores, structure du site) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive du Label et/ou des artistes qu'il représente. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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5. Activités associatives
Les activités menées par LABEL MARC MUSIC s’inscrivent dans son objet associatif, notamment :
  • Production, promotion et diffusion d’artistes et d’œuvres musicales ;
  • Organisation de concerts, showcases et événements culturels ;
  • Actions solidaires associées à certains événements (selon projets) ;
  • Vente de supports/produits dérivés ou billetterie si une boutique est activée sur le site.
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6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes (plateformes musicales, réseaux sociaux, billetterie, etc.). LABEL MARC MUSIC ne peut être tenue responsable du contenu, des pratiques ou de la politique de confidentialité de ces sites tiers.
7. Responsabilité
Le site s’efforce d’assurer une mise à jour régulière de ses informations. Toutefois, LABEL MARC MUSIC ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, ou indisponibilités temporaires. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association LABEL MARC MUSIC, sauf disposition contraire d’ordre public.
9. Contact
Pour toute question, remarque ou signalement :

📧 technique@marc-officiel.fr
📍 8 bis rue de Verneuil, 28270 Brézolles (France)
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